Le comité syndical du 21 mars 2023

Le comité syndical du SIVOM de l’Artois s’est déroulé dans la salle du centre administratif le lundi 21 mars 2023. Le président, Dominique Delecourt, a animé cette réunion protocolaire à laquelle de nombreux agents de la collectivité étaient présents.

Les agents du SIVOM de l'Artois étaient venus nombreux à ce comité syndical

Les délibérations étaient :

  1. Election d’un nouveau Vice-Président suite à l’annulation de la délibération 2022/12/n°12
  2. Présentation du ROB (Voir lien du document en bas de page)
  3. Présentation des conclusions de la Chambre Régionales des Comptes (Voir lien du document en bas de page)
  4. Assimilation du SIVOM à une commune de 5000 à 10000 habitants
  5. Modification du tableau des effectifs
    • Création d’un poste de technicien territorial
    • Création d’un poste d’agent social principal 1ère classe
    • Création d’un poste d’agent administratif à 80 %
  6. Lancement d’un appel d’offres pour le renouvellement du marché des prestations liées à l’exploitation des installations de chauffage et de production d’eau chaude sanitaire des bâtiments du SIVOM de l’Artois.
  7. Demande de subvention référent solidarité et socio professionnel pour la mission d’accompagnement des bénéficiaires RSA

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Concernant l’élection de vice-président, à bulletin secret, Madame Corinne MORIEUX a été élue à l’unanimité

Pour consulter les documents, veuillez cliquer sur les liens concernés :