Ordre du jour
- Désignation du représentant des élus au comité national d’action sociale
- Constitution de la commission d’appel d’offres et élection des membres
- Avenant n° 3 au marché de balayage des fils d’eau dans les 13 communes du Sivom avec la société SANEF
- Additif à la délibération relative au régime indemnitaire
- Décision modificative n°1 du budget 2014. Régularisation de la répartition de la contribution totale à recouvrer budget 2014
- Indemnité de conseil de receveur – percepteur
- SIVOM PARC Location d’un groupe électrogène
- SIVOM PARC Renouvellement matériel de sécurité
- SIVOM PARC Intervention de l’association cultures plurielles
- SIVOM PARC Signature de la convention avec le comité départemental montagne et escalade du Pas-de-Calais pour l’organisation de l’activité accrobranche
- SIVOM PARC Prise en charge de la journée d’ouverture du 4 juillet 2014
- Signature avec le conseil général de la convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens dispositif référent solidarité 2014-2016
- PRÊT DE MATERIEL Additif aux tarifs 2014
- Reproduction de documents administratifs tarifs
- Mise à disposition de la salle JUNICODE au profit d’ARTOIS COMM