Ordre du jour

1. Désignation du représentant des élus au comité national d’action sociale
2. Constitution de la commission d’appel d’offres et élection des membres
3. Avenant n° 3 au marché de balayage des fils d’eau dans les 13 communes du Sivom avec la société SANEF
4. Additif à la délibération relative au régime indemnitaire
5. Décision modificative n°1 du budget 2014. Régularisation de la répartition de la contribution totale à recouvrer budget 2014
6. Indemnité de conseil de receveur – percepteur
7. SIVOM PARC Location d’un groupe électrogène
8. SIVOM PARC Renouvellement matériel de sécurité
9. SIVOM PARC Intervention de l’association cultures plurielles
10. SIVOM PARC Signature de la convention avec le comité départemental montagne et escalade du Pas-de-Calais pour l’organisation de l’activité accrobranche
11. SIVOM PARC Prise en charge de la journée d’ouverture du 4 juillet 2014
12. Signature avec le conseil général de la convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens dispositif référent solidarité 2014-2016
13. PRÊT DE MATERIEL Additif aux tarifs 2014
14. Reproduction de documents administratifs tarifs
15. Mise à disposition de la salle JUNICODE au profit d’ARTOIS COMM