Ordre du jour

1. Contrat d’apprentissage
2. Organisation de la journée SIVOM Parc pour le R.A.M.
3. Organisation de la journée SIVOM Parc pour R.S.A. (MOI)
4. Accessibilité des locaux. Dépôt du dossier AD AP
5. PLU le 29 06 2006. Approbation de la modification du règlement, du zonage et des orientations d’aménagement
6. PLU le 29 06 2006. Approbation de la modification pour le passage de zones 2AU en zones 1AU
7. Révision du tableau des effectifs
8. Additif à la délibération du régime indemnitaire