1 Institutions et vie politique : Indemnités de fonction au Président et aux vice-Présidents
2 Institutions et vie politique : Délégation du comité au Président
3 Institutions et vie politique : Délégation du comité au bureau
4 Institutions et vie politique : Adoption du règlement intérieur – Règlement intérieur
5 Institutions et vie politique : Désignation des délégués syndicaux pour sièger au sein des commissions permanentes spécialisées
6 Institutions et vie politique : Constitution de la commission d’appel d’offres et élection des membres
7 Institutions et vie politique : Désignation des représentants de la collectivité au CST
8 Institutions et vie politique : Désignation des représentants des élus au Comité National d’Action Sociale (CNAS)