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1 Finances : Vote des contributions 2026
2
Finances : Attribution de subvention Association – Exercice 2026
3 Finances : Examen et vote du budget primitif 2026
3.1 Finances : Budget primitif 2026
4 Finances : Demande de subvention dans le cadre de la mission accompagnement des Bénéficiaires du Revenu de Solidarité Active
5 Institutions et vie Politique : Détermination du nombre de délégués du SIVOM de l’Atois pour la période de mars 2026 – 2032
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